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Règlement intérieur
LES MOTARD’AULPS – Morzine Moto Club
Siège : 46 taille de mas du Grand Hôtel
74110 Morzine
1. CONSTITUTION DU MOTO CLUB :
En date du vendredi 6 juillet 2018 s’est formée une association régie par la Loi du 1er Juillet 1901 déclarée « LES MOTARD’AULPS » Morzine Moto Club dont le siège est situé : 46 taille de Mas du Grand Hôtel 74110 Morzine.
L’association est exclusivement composée de personnes physiques.
Le moto club est composé d’un Bureau composé de membres dont la majorité absolue doivent avoir leur résidence principale située en Vallée d’Aulps. Il est régi par un Conseil d’administration élu en assemblée générale, conformément aux statuts.
2. LISTE DES MEMBRES FONDATEURS DU MOTO CLUB :
Les membres fondateurs du moto club sont les personnes dénommées ci-après. Elles sont au nombre de 14 à savoir :
Foulex Richard, Gautier Patrick, Gautier Thomas, Gemptel Anthony, Lanvers Laurent, Lanvers Nicolas, Perret Tanguy, Perrin Pascal, Renaud Jean-Yves, Richard Philippe, Richard Caty, Rubio Annie, Triomphe Philippe, Vulliez Michel
3. LISTE DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU MOTO CLUB ELU A LA CREATION :
Richard Foulex , Annie Rubio , Jean-Yves Renaud, Philippe Triomphe, Philippe Richard, Thomas Gautier, Michel Vulliez, Anthony Gemptel
4. CHARTE DU MOTO CLUB :
Le moto club LES MOTARD’AULPS a pour objet de réunir des passionnés du monde de la moto afin de partager leur expérience autour de promenades, de permettre la découverte de régions et paysages en France ou à l’étranger et d’organiser des réunions régulières dans le but de partager ensemble la passion pour la moto et de créer un véritable lien entre motards.
Le moto club n’a aucune vocation sportive, n’organise ni ne participe à des compétitions quelles qu’elles soient. En revanche, il participe à des événements et animations organisés dans son village ou ses alentours.
Tout membre, participant à une sortie organisée par le moto club, s'engage à être en conformité vis à vis de la réglementation en vigueur et à respecter le Code de la Route dans son intégralité.
En aucun cas, le moto club ne pourra être tenu pour responsable d’un quelconque comportement fautif.
De même, tout membre s’interdit de faire état de toute obédience politique, syndicale ou religieuse, au sein de l’association.
5. CONDITION ADHÉSION AU MOTO CLUB :
Conformément à l’article 6 des statuts déposés à la préfecture de Haute Savoie le 13 juillet 2018 et en complément de ceux-ci, le candidat souhaitant intégrer le moto club LES MOTARD’AULPS doit :
- être titulaire du permis moto pour les pilotes, à l’exception de leur conjoint, compagnon ou passager régulier,
- accepter sans réserve les statuts de l'association ainsi que le présent règlement intérieur,
- être parrainé par un membre adhérent à l’association,
- s'acquitter de la cotisation fixée en assemblée générale chaque année,
- s’engager à respecter les règles de sécurité routière et à être couvert par une assurance pour lui-même et son passager éventuel,
- la cylindrée minimum requise doit être supérieure à 125 cm3 et posséder seulement deux roues. Néanmoins, à titre exceptionnel, il peut être dérogé à cet article.
6. NOMBRE MAXIMUM ADHÉRENTS AU MOTO CLUB :
Afin de conserver une dimension « familiale » au moto club, il est fixé en assemblée générale chaque année un nombre maximum d’adhérent à ne pas dépasser. Le but étant d’apporter des prestations de qualité à chaque sortie et permettre ainsi une plus grande souplesse dans l’organisation et la logistique de ces dernières.
7. PROGRAMME DU MOTO CLUB :
Tout au long de l’année, il est planifié un programme des sorties et activités du moto club. Tout membre actif volontaire pourra se charger d’organiser avec le soutien du club le programme d’une sortie. Ainsi, chacun, à sa façon, participe et s’implique dans la vie du club.
Chaque membre actif est libre en dehors des sorties et activités organisées par le club de « rouler » pour son propre compte ou de participer à des manifestations extérieures. Il ne peut alors en aucun cas se prévaloir de représenter le club. Néanmoins, il peut arborer sans restriction les signes extérieurs d’appartenance au moto club.
Tout membre actif peut proposer en cours de saison aux autres membres du club une sortie non planifiée par le moto club. Cette sortie s’ajoutant au programme n’est pas subventionnée sauf si, elle vient en remplacement d’une sortie planifiée qui ne peut avoir lieu en raison d’événements fortuits. Dans un tel cas, elle rentre dans les conditions de l’article 9 du présent règlement.
8. PARTICIPATION AUX SORTIES DU MOTO CLUB :
Chaque membre du moto club intéressé à participer à une sortie planifiée, à un événement ou une animation organisés par le moto club devra se faire connaître directement auprès du membre organisateur une semaine avant la sortie et devra s’acquitter des frais inhérents à cette sortie. A défaut de respect de ce délai, sa participation pourra ne pas être prise en compte. Le membre organisateur disposera ainsi d’un délai raisonnable pour « organiser et planifier » sa sortie sous couvert du président ou d’un membre désigné par lui.
Dès son inscription, le membre participant devra s’acquitter des frais d’inscription demandés par l’organisation, sans possibilité d’en être remboursé en cas de défaillance de dernière minute du participant.
Les organisateurs ne pourront être tenus pour responsables de l’impossibilité d’assurer des prestations initialement prévues, en cas de force majeure. Ils se réservent le droit de modifier ces prestations à tout moment sans obligatoirement avoir à en justifier les causes.
9. PARTICIPATION FINANCIÈRE DU MOTO CLUB AUX SORTIES ET ACTIVITÉS :
Seules les sorties et activités programmées par le moto club pourront être subventionnées par ce dernier. Avant chaque manifestation, il est décidé par les membres du conseil d’administration du montant de la subvention accordée à la sortie.
Cette subvention n’est pas systématique.
10. CONTRÔLE DES FINANCES DU CLUB :
Chaque membre actif peut à sa demande consulter les comptes du club et ce, pendant le délai de convocation de l’Assemblée. Ces derniers sont archivés au siège du club. S’il relève une anomalie ou faute grave, il en fait part au président et peut demander la tenue d’une assemblée générale extraordinaire pour exposer ses remarques.
11. SANCTIONS EN CAS DE MANQUEMENT AUX RÈGLES :
Lors des sorties organisées par le moto club, tout membre actif ou membre invité, se doit de respecter les consignes de sécurité et de roulage précisées ci-après :
- Absence d’esprit de compétition,
- Respect total de la règlementation et du Code de la Route,
- Respect des horaires fixés,
- Se présenter aux sorties avec un véhicule en bon état, avec le plein de carburant,
- Avoir un comportement courtois envers les membres du club et/ou leurs invités en évitant toute dérive qui pourrait nuire à l’image du moto club.
Tout manquement à ces consignes peut entraîner, à titre conservatoire, l’exclusion du membre.
Cette mesure est prise par le Conseil d’administration lors d’une réunion organisée pour la circonstance. Selon la gravité, le membre fautif pourra faire l’objet :
- d'un avertissement,
- d’une interdiction temporaire de participer à une ou plusieurs sorties organisées par le club,
- d’une radiation définitive du club.
Dans tous les cas, le membre fautif sera informé de la décision par le Conseil d’administration.
La mesure appliquée est sans appel et aucun remboursement de son adhésion ne lui sera accordé.
12. ASSURANCE ET RESPONSABILITÉ DU MOTO CLUB :
Le moto club a souscrit, auprès de l’agence ALLIANZ de Morzine (74), une assurance Responsabilité Civile liée aux activités de l’association ainsi que sa Défense Pénale et Recours suite à accident.
L'association décline toute responsabilité en ce qui concerne les accidents de la route, les dommages aux véhicules, les actes de vandalisme sur les machines des membres et leurs équipements.
L’assurance liée à la conduite d’une motocyclette incombe en totalité au propriétaire du véhicule conformément à la législation en vigueur.
En cas de sinistre, la responsabilité du moto club LES MOTARD’AULPS ne peut être mise en cause. Chaque adhérent renonce ainsi que tous les membres de sa famille à toute poursuite à son encontre en cas de litige, blessures ou décès. De plus, lors des activités proposées par le moto club, l'adhérent est responsable du bon état de son matériel et des équipements de sécurité et doit être en règle avec la loi et sa compagnie d'assurance.
13. COMMUNICATION :
Le présent règlement doit être consulté et approuvé par chaque nouvel adhérent au siège ou sur le site internet du moto club.
Le moto club communique au travers de son site internet, des courriels et du groupe WhatsApp lesquels sont exclusivement destinés aux informations générales du club et ne doivent pas être utilisés pour des échanges personnels ou d’ordre privé.
Chaque membre autorise le club à publier sur les médias sociaux des photos où il pourrait figurer.
Conformément à la loi sur la protection des données, les informations relatives à chaque membre du club sont réservées à l’usage du club.
Cependant, chaque membre pourra demander à faire rectifier et supprimer ses propres données.
14. REUNIONS DU CLUB :
Le siège social est situé à Morzine. Les réunions du moto club se tiennent à Morzine.
15. OBLIGATION ET DEVOIR DE TOUS LES MEMBRES DU CLUB :
Chaque membre du moto club s’engage à respecter le présent règlement qu’il accepte sans réserve.
Chaque membre du moto club doit participer à un évènement organisé par le club (sorties, manifestations, organisation…) au moins une fois dans l’année.
En outre, chaque membre du club a la possibilité d’inviter des membres non adhérents, avec l’accord de l’organisateur, à un évènement organisé par le club (sorties, manifestations …). Il est toutefois convenu que la personne invitée devra s’acquitter de tous les frais inhérents à sa propre sortie.
Le présent règlement peut être modifié. Cependant, toute modification sera proposée à l’ordre du jour de chaque Assemblée générale annuelle et fera l’objet d’un vote.